Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIC
SIC Marquage Industriel - S.A.

Numéro de dépôt :
99794683
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque BASIC

Déposée le 25 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SIC Marquage Industriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIC Marquage Industriel domicilié(e) 13, route de Limonest, ZAC de la Braille, 69380 LISSIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc GALLAND (SIC Marquage Industriel S.A.) - France.

La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC est expirée depuis le 25 mai 2009.

SIC Marquage Industriel a également déposé les autres marques suivantes : CLASSIC , SIC MARQUAGE INDUSTRIEL


SIC Marquage Industriel - S.A. - 13, route de Limonest, ZAC de la Braille, 69380 LISSIEU - France


Jean-Marc GALLAND (SIC Marquage Industriel S.A.) - France


Inscription le 24 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°310330 - Publication au BOPI 2000-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Machines de fabrication, de production et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines de marquage par déformation de matière (marquage par micro-percussion, presse pneumatique, rayure, gravure, laser). Appareils et instruments scientifiques, appareils électriques de marquage industriel, optique, de signalisation, de contrôle ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Programmation pour ordinateurs ; appareillage ectronique ; automates, logiciels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.